Déposée le 30 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP DESIGN GLOBAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « My French tram » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-25 du 21 juin 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) RCP DESIGN GLOBAL domicilié(e) 56 avenue Marcel Dassault, BP 405 - 37204 - TOURS CEDEX 03 - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 150 726 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, RCP DESIGN GLOBAL, M. CHARVET Frédéric domicilié(e) 56 avenue Marcel Dassault, BP 405 - 37204 - TOURS CEDEX 03 - France.
La marque My French tram a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4008445.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
RCP DESIGN GLOBAL, M. CHARVET Frédéric - 56 avenue Marcel Dassault, BP 405 - 37204 - TOURS CEDEX 03 - France
Publication - Publication le 21 juin 2013 au BOPI 2013-25
Enregistrement avec modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48
Caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ; tous les produits precités etant d'origine française ou fabriqué en France.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; audits d'entreprises (analyses commerciales) ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; audits en matière d'énergie.
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